Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POUSS'VERT
Numéro de dépôt :
1530734
Date de dépôt :
19/05/1988
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
19/05/1998
Présentation de la marque POUSS'VERT
Déposée le 19 mai 1988 par SICA A.R. PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « POUSS'VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POUSS'VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUSS'VERT est expirée depuis le 19 mai 1998.
SICA A.R. PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44